Règlement intérieur

Préambule

La Compagnie est une réunion en société d’un certain nombre d’archers dont l’activité commune est dans le but de se livrer ensemble à l’exercice du tir à l’arc.

 

Article 1

• Le présent règlement est mis à disposition de tous les archers.

• L’inscription vaut l’acceptation du règlement intérieur.

 

Article 2 : Le bureau – Composition

• Sont éligibles les adhérents justifiant d’au moins 12 mois d’adhésion sur les 24 derniers mois.

• Le conseil d’administration est composé du Capitaine (Président), d’un ou deux lieutenants (Vice- Président), du secrétaire, trésorier et leurs adjoints, du porte-drapeau et son adjoint, du censeur ainsi que des responsables pour les concours, matériels et relations extérieures.

• Le bureau est élu par le conseil d’administration.

• Deux membres ou plus d’une même famille ne peuvent se partager les 6 postes principaux du bureau sauf si certaines fonctions restent vacantes.

• Chaque responsable du bureau est tenu en interne de rendre compte, chaque trimestre, de ses activités.

 

Article 3

• Tous les archers doivent, en tous lieux et circonstances, être polis, courtois et respectueux des traditions de l’archerie. La participation à la vie active de la Compagnie et à l’organisation des manifestations est vivement souhaitée.

 

Article 4

• La tenue de Compagnie est portée lors des participations aux fêtes associatives, concours extérieurs et concours au sein de la Compagnie (St. Sébastien, Tir du Roy).

 

Article 5

• Chaque archer est responsable de son matériel et doit le maintenir en bon état, pour la sécurité de tous.

 

Article 6

• Sont admis dans l’ensemble des espaces de tir : les archers de la Compagnie, leurs accompagnants et sur autorisation du Capitaine, ou en son absence d’un membre du bureau, les archers visiteurs. Les accompagnants sont sous l’entière responsabilité de l’archer invitant.

• Les archers mineurs ne doivent tirer qu’en présence d’un archer adulte confirmé.

 

Article 7

• Quiconque est admis dans les espaces de tir doit se soumettre aux règles de sécurité et de discipline.

• Les visiteurs et plus particulièrement ceux accompagnés d’enfants doivent prendre connaissance des consignes de sécurité affichées à l’entrée et les respecter.

• Le non-respect de ces règles de sécurité peut entrainer l’exclusion immédiate de l’enceinte de tir.

 

Article 8

• La cotisation annuelle est prise pour la saison sportive et comprend : la part fédérale (fédération région département et assurance), et la part Compagnie. Elles sont indissociables sauf pour le vainqueur du challenge interne (pour lequel la compagnie offre sa participation) et cas exceptionnel, Voir article 13.

• Seule la licence fédérale autorise la pratique du tir sauf lors d’une séance de découverte organisée par la Compagnie.

 

Article 9

• Les modalités de paiement de la cotisation sont définies en Assemblée Générale Ordinaire comme la réduction accordée à plusieurs membres d’une même famille.

• Sont acceptées les participations des Comités d’entreprises.

 

Article 10

• L’adhésion est validée sur présentation du certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l’arc, daté de moins d’un mois et de sa photocopie, ainsi que d’une photo d’identité.

 

Article 11

• L’apprentissage du tir à l’arc est obligatoire pour les archers débutants. Cet apprentissage peut être organisé par la Compagnie sous forme de cours dispensés par des instructeurs et le montant de ces cours s’ajoute à la cotisation.

 

Article 12 – Prêt de matériel

• Pour les débutants : le prêt de l’arc (valise complète) est soumis au versement d’un chèque de caution de la valeur du prêt, celui-ci est restitué lors de la remise de la valise au plus tard le 30 juin, sous réserve du bon état de l’ensemble du matériel. En cas de non restitution, le chèque sera encaissé sous 15 jours.

• Pour les confirmés : l’arc seul peut être loué pour la saison de tir pour un montant fixé lors de notre Assemblée Générale Ordinaire. Cette location est soumise en plus au versement d’un chèque de caution de la valeur de l’arc.

Celui-ci est restitué au plus tard le 30 juin, sous réserve du bon état du matériel. En cas de non restitution, le chèque sera encaissé sous 15 jours.

• En cas de départ anticipé de la Compagnie, le matériel doit être restitué immédiatement.

 

Article 13 – Exception de non pratique du tir à l’arc

Lors du renouvellement de la licence, un archer ne pouvant présenter un certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l’arc peut participer à la vie de la Compagnie sous les conditions suivantes :

• Avoir 2 ans révolus d’ancienneté à la Compagnie.

• Fournir en 2 exemplaires, une déclaration manuscrite sur l’honneur, de ne pas pratiquer le tir à l’arc, jusqu’au prochain avis médical favorable, même si l’archer se juge apte. En cas de non-respect de cet engagement, l’archer peut se voir définitivement exclu de la compagnie.

• Verser le montant de la cotisation correspondant à la part Compagnie.

• Pour conserver ou prétendre aux fonctions de Président, secrétaire, trésorier, vice -président, secrétaire adjoint et trésorier adjoint, il doit prendre la licence fédérale sans certificat médical pour être référencé à la fédération.

En cas de doute sur l’aptitude médical d’un archer, le conseil d’administration peut demander la présentation d’un nouveau certificat médical postérieur à la demande.

 

Article 14

• Les membres d’honneur sont désignés et reconduits par le conseil d’administration à chaque assemblée générale. Ils font partie de ce même conseil mais ne peuvent prétendre à une fonction au sein du bureau. Ils sont dispensés de cotisation.

 

Article 15

• Le tir du Roy est une des traditions de l’Archerie. La participation à cette manifestation est vivement souhaitée. Le tir débute sans viseur le matin avec possibilité de l’utiliser l’après-midi à condition d’avoir participer le matin.

• Le tir s’effectue à 50 mètres pour les adultes et les juniors. Et à 30 mètres (tir du Roitelet) pour les cadets, minimes et benjamins.

 

Article 16 – Entretien et installation du matériel

• L’entretien des installations et du matériel est, sauf convention contraire avec la municipalité, du ressort de la compagnie.

• Tout membre doit selon ces possibilités participer activement à cet entretien. A cet effet, le conseil d’administration prend toute décision pour organiser l’entretien, la rénovation de tout matériel ou installation.

• Le conseil d’administration vote l’engagement des frais nécessaires au bon fonctionnement sportif et administratif de la compagnie.

 

Voté à Montmorency le 19 juin 2008